Mentions légales

1 - Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site http://www.quelleagriculturepourdemain.com/, édité par Quelle agriculture pour demain ?
Dénomination sociale : Quelle agriculture pour demain ?
Directeur de la publication : Christophe Couroussé
Siège social : Quelle agriculture pour demain ? - Terrena - La Noëlle - BP 20199 - 44155 ANCENIS CEDEX - Tél. 02 40 98 90 00 - Fax. 02 40 98 91 64 - contact@quelleagriculturepourdemain.com
RCS : 429 707 292 RCS nantes
TVA Intracommunautaire : FR 36 429 707 292 - Agrément ministeriel N° 2730
Capital social : Terrena - Société coopérative agricole à capital variable
Hébergement : http://www.contre-courant.com/
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

2 - Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

3 - Charte éditoriale

Le site http://www.quelleagriculturepourdemain.com/ est un site de présentation des services proposés par Quelle agriculture pour demain ? Il est complété par des outils de simulation. La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société Quelle agriculture pour demain ?, ni même remettre en cause la validité de la commande.

4 - Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Quelle agriculture pour demain ?, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : contact@quelleagriculturepourdemain.com

5 - Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site http://www.quelleagriculturepourdemain.com/ est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.quelleagriculturepourdemain.com/ ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Quelle agriculture pour demain ?.

6 - Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Mentions légales